LE ROYAL CHAMPAGNE
Présentation de la marque LE ROYAL CHAMPAGNE
Déposée le 23 mai 2014 par la société ROYAL CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE ROYAL CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROYAL CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL CHAMPAGNE est expirée depuis le 23 mai 2024.
ROYAL CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635104 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682350 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20